Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL SPAS DU MAROC
SPAS DE FRANCE, SOCITE A RESPONSABILITE LIMITÉE

Numéro de dépôt :
4098043
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LABEL SPAS DU MAROC de SPAS DE FRANCE

Présentation de la marque LABEL SPAS DU MAROC

Déposée par voie électronique le 16 juin 2014 par la société SPAS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LABEL SPAS DU MAROC »

Le déposant est la société SPAS DE FRANCE domicilié(e) 118 AVENUE MARIUS LACROIX - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 025 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 35 44

SPAS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SPAS DE FRANCE , SPAS du Maroc , CHAMPIONNAT DE FRANCE DE MASSAGE SPAS DE FRANCE


SPAS DE FRANCE, SOCITE A RESPONSABILITE LIMITÉE - 118 AVENUE MARIUS LACROIX - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 794025767


CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Inscription le 4 décembre 2018 - Rejet total n°739494 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-04

Produits cosmétiques pour femmes et hommes pour les différentes parties du corps humain, visage, yeux, lèvres, dents, cheveux, cou, corps, mains, pieds, ongles, à savoir crèmes de beauté, sérums de beauté, laits de beauté, lotions de beauté, lotions toniques, masques de beauté, gels de beauté, huiles de beauté, laits démaquillants, eaux démaquillantes, savons de toilette, produits gommant et exfoliant, poudres pour le maquillage, talcs pour la toilette, produits de maquillage, produits parfumant, parfums, eaux de toilette, eau de cologne, produits déodorants, produits de soin pour des cheveux, lotions capillaires, shampooings, produits pour le bain et la douche à usage cosmétique, cosmétiques par voie orale, produits rafraîchissants pour la peau sous forme d'aérosol, produits hydratants, produits d'hygiène esthétique ;

Démonstration de produits ; diffusion (distribution d`échantillons) ; organisation d`expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes (pour des tiers) ; marchandisage ; services d`informations commerciales pour le compte de tiers sur des produits de toilette, parfums, produits cosmétiques, produits de maquillage, produits cosmétiques pour le soin du visage et du corps, produits cosmétiques pour le soin et l`embellissement des cheveux par l`intermédiaire d`un site internet les référençant ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits de toilette, parfums, produits cosmétiques, produits de maquillage, produits cosmétiques pour le soin du visage et du corps, produits cosmétiques pour le soin et l`embellissement des cheveux ; regroupement, au bénéfice de tiers, (à l`exception de leur transport) d`une variété de produits de toilette, parfums, produits cosmétiques, produits de maquillage, produits cosmétiques pour le soin du visage et du corps, produits cosmétiques pour le soin et l`embellissement des cheveux permettant à des clients de voir et d`acheter commodément ces produits ; services de vente au détail de produits de toilette, parfums, produits cosmétiques, produits de maquillage, produits cosmétiques pour le soin du visage et du corps, produits cosmétiques pour le soin et l`embellissement des cheveux ; services d'approvisionnements pour des tiers (achat de produits et services pour autres sociétés) dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration ; gestion du personnel et conseil en matière d'emploi, consultation pour les questions de personnel, recrutement de personnel ; relations publiques ; sondages d'opinion ; études de marché, recherches de marchés, promotion des ventes pour des tiers ; services de cartes de fidélité à savoir organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de la fidélisation de la clientèle dans le domaine hôtelier ; gérance administrative d'hôtels ; direction d'hôtels, de chaînes hôtelières, de restaurants, de résidences d'hébergement, de motels, de chambres d'hôtes, de pensions, de campings, de gîtes ruraux, de chalets ; services de conseils et d'aide à la gestion d'entreprise dans le domaine des hôtels, des auberges, des motels et des autres hébergements temporaires ; services de vente au détail de prestations de voyages, de prestations d'hébergement, de prestations de restauration, de prestations sportives et de prestations d'accès à des centres de beauté, de remise en forme et de spa, y compris sous la forme de coffrets cadeaux ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour les animaux ; Implantation de cheveux ; Massage ; Physiothérapie ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Services d'aromathérapie ; Services de manucure ; Services de visagistes, services de santé, de remise en forme, d'aromathérapie, de thalassothérapie, de balnéothérapie, de thermalisme.